MENTIONS LÉGALES

 COPYRIGHT

Les copyrights de l'ensemble du site et de ses applications sont la propriété exclusive de i-novativ. L'utilisation des informations du site i-novativ n'est autorisée que pour un usage individuel. Pour tout autre usage, prendre contact avec le directeur de la publication.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Loïc Cosnefroy

i-novativ

61 rue Duquesne

69006 Lyon

Tel. : 04 72 04 01 01

RESPONSABILITE

i-novativ n'est tenue que d'une obligation de moyens et garantit qu'elle a mis et mettra tous ses moyens en oeuvre pour constituer une base de données fiable et actualisée. La responsabilité de i-novativ ne saurait être engagée en raison des erreurs, omissions ou défaut d'actualité de la base de données. Il appartient donc à l'utilisateur de vérifier ou recouper les informations recueillies. Les conseils et études fournis au sein du serveur «i-novativ» ne sont donnés qu'à titre d'informations et ne sauraient remplacer une consultation auprès de la société i-novativ. L'utilisateur est seul responsable des questions qu'il formule, de l'emploi qu'il fait des résultats obtenus et des conséquences de l'utilisation qu'il peut en faire. En aucun cas, i-novativ ne prendra en charge l'indemnisation de dommages intérêts immatériels, directs ou indirects, subis par l'utilisateur, tels que manques à gagner, préjudice d'exploitation ou perte de bénéfice. En outre, i-novativ ne peut être tenue pour responsable de l'impossibilité momentanée d'accéder au site Internet i-novativ si la cause est en une interruption des services EDF, Télécommunications, interruption du fonctionnement des réseaux du fournisseur d'accès à Internet, défaillance du matériel de réception ou de la ligne de l'abonné, ainsi que tout cas de force majeure ou fait d'autrui. 

promoteur immobilier a lyon